Hôtel des Arts Centre méditerranéen d'art - Conseil général du Var

CONSEIL GENERAL DU VAR

Présentation de la marque Hôtel des Arts Centre méditerranéen d'art - Conseil général du Var

Déposée le 28 juin 1999 par CONSEIL GENERAL DU VAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Hôtel des Arts Centre méditerranéen d'art - Conseil général du Var » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est CONSEIL GENERAL DU VAR, domicilié(e) 390, Avenue des Lices, BP 1303, 83076 TOULON CEDEX, Représentée par son Président Monsieur Hubert FALCO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc ERHARD Thierry CABELLO Martine CLARAMUNT AGOSTA AVOCATS au barreau de TOULON - France.

La marque Hôtel des Arts Centre méditerranéen d'art - Conseil général du Var a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hôtel des Arts Centre méditerranéen d'art - Conseil général du Var est expirée depuis le 28 juin 2009.

CONSEIL GENERAL DU VAR a également déposé les autres marques suivantes : VAR MEDITERRANEE , équi'découverte , LA VALLEE DES ENERGIES NOUVELLES